Politique de confidentialité

1. Responsable du traitement

Le responsable du traitement des données collectées sur le Site est :

2. Données personnelles concernées

Une donnée personnelle désigne toute information permettant d'identifier directement ou indirectement une personne physique.

Selon les services utilisés sur le Site, Cogniti peut collecter les catégories de données suivantes :

• nom et prénom ;
• adresse électronique ;
• numéro de téléphone ;
• adresse postale et informations de livraison ;
• informations nécessaires à la facturation ;
• contenu des messages et demandes envoyés à Cogniti ;
• informations relatives aux commandes, paiements et abonnements ;
• préférences de communication et consentements marketing ;
• adresse IP ;
• type de navigateur et d'appareil ;
• pages consultées et actions réalisées sur le Site ;
• identifiants techniques, cookies et autres traceurs ;
• informations relatives à l'origine de la visite et aux campagnes publicitaires.

Les données de carte bancaire sont directement traitées par le prestataire de paiement. Cogniti ne conserve pas les numéros complets de carte bancaire.

3. Origine des données

Les données peuvent être collectées :

• directement auprès de la personne lorsqu'elle complète un formulaire, passe une commande, sollicite un rappel, s'inscrit à une liste d'attente ou contacte Cogniti ;
• automatiquement lors de la navigation sur le Site, notamment au moyen des journaux techniques et des cookies autorisés ;
• auprès des prestataires de paiement ou de livraison, lorsque cela est nécessaire à la gestion d'une commande ;
• auprès des plateformes publicitaires, lorsque la personne a accepté les traceurs correspondants.

Les champs obligatoires sont signalés dans les formulaires. Leur absence peut empêcher Cogniti de répondre à une demande ou d'exécuter une commande.

4. Finalités, bases légales et durées de conservation

Répondre aux demandes de contact et de rappel

Données utilisées : identité, coordonnées, contenu de la demande et informations communiquées dans le formulaire.

Base légale : intérêt légitime de Cogniti à répondre aux demandes générales ou mesures précontractuelles lorsque la demande concerne une éventuelle commande.

Durée de conservation : pendant la durée nécessaire au traitement de la demande, puis au maximum trois ans à compter du dernier contact actif lorsqu'aucune relation contractuelle n'a été engagée.

Fournir un guide ou un autre contenu demandé

Données utilisées : adresse électronique, prénom lorsqu'il est demandé et preuve de la demande.

Base légale : exécution de la demande de la personne.

Durée de conservation : pendant la durée nécessaire à l'envoi du contenu, puis au maximum trois ans à compter du dernier contact actif lorsque la personne a également accepté de recevoir des communications commerciales.

Le téléchargement d'un guide ou d'un contenu gratuit n'entraîne pas automatiquement une inscription à la newsletter. Le consentement aux communications commerciales est recueilli séparément.

Gérer les commandes, paiements, livraisons et abonnements

Données utilisées : identité, coordonnées, adresse de livraison, informations de commande, informations de facturation, statut du paiement et échanges avec le service client.

Base légale : exécution du contrat et mesures précontractuelles.

Durée de conservation : pendant toute la relation contractuelle, puis en archivage pendant les durées nécessaires au respect des obligations légales et à la constatation, l'exercice ou la défense de droits en justice.

Assurer la facturation et la comptabilité

Données utilisées : identité, coordonnées, factures, commandes et informations de transaction.

Base légale : obligation légale.

Durée de conservation : dix ans à compter de la clôture de l'exercice concerné pour les pièces comptables.

Gérer le service client et les réclamations

Données utilisées : identité, coordonnées, informations relatives à la commande et contenu des échanges.

Base légale : exécution du contrat, intérêt légitime à assurer le suivi des demandes et, le cas échéant, respect d'une obligation légale.

Durée de conservation : pendant la durée nécessaire au traitement de la demande, puis en archivage pendant la durée de prescription applicable.

Envoyer la newsletter et des communications commerciales

Données utilisées : adresse électronique, prénom, préférences, consentement et statistiques d'envoi.

Base légale : consentement de la personne.

Durée de conservation : jusqu'au retrait du consentement ou, en l'absence d'interaction, pendant un maximum de trois ans à compter du dernier contact actif.

Chaque communication électronique contient un moyen permettant de se désinscrire facilement.

Les informations strictement nécessaires à la prise en compte d'une opposition peuvent être conservées afin d'éviter tout nouvel envoi non souhaité.

Mesurer l'audience et améliorer le Site

Données utilisées : adresse IP, informations relatives au navigateur et à l'appareil, pages consultées, clics, parcours de navigation et événements de conversion.

Base légale : consentement lorsque les outils utilisés déposent des traceurs soumis au consentement ; intérêt légitime ou exemption de consentement uniquement lorsqu'un outil est configuré conformément aux conditions prévues par la réglementation applicable.

Durée de conservation : selon le paramétrage de l'outil utilisé et les durées indiquées dans le gestionnaire de cookies.

Mesurer les campagnes publicitaires et réaliser du retargeting

Lorsque ces outils sont activés, Cogniti peut utiliser des services publicitaires tels que Google Ads ou Meta afin de mesurer les conversions et de présenter des publicités adaptées.

Données utilisées : pages consultées, clics, événements de conversion, identifiants publicitaires, adresse IP, informations sur l'appareil et, lorsque cette fonctionnalité est activée, certaines coordonnées transformées par un procédé de hachage.

Base légale : consentement préalable de la personne.

Durée de conservation : selon les durées indiquées dans le gestionnaire de cookies et les paramètres des plateformes concernées.

Aucun traceur publicitaire n'est déposé avant l'acceptation de la personne.

Prévenir les fraudes et sécuriser le Site

Données utilisées : adresse IP, journaux techniques, informations relatives à l'appareil, tentatives de connexion et événements de sécurité.

Base légale : intérêt légitime de Cogniti à assurer la sécurité du Site et de ses services.

Durée de conservation : pendant une durée proportionnée aux besoins de sécurité, généralement inférieure ou égale à douze mois, sauf lorsqu'une conservation plus longue est nécessaire pour analyser un incident ou défendre un droit.

Traiter les demandes relatives aux données personnelles

Données utilisées : identité, coordonnées, contenu de la demande et éventuel justificatif d'identité.

Base légale : obligation légale.

Durée de conservation : pendant le traitement de la demande, puis pendant trois ans à compter de sa clôture afin d'en conserver la preuve.

5. Destinataires des données

Les données sont accessibles uniquement aux personnes qui ont besoin d'en connaître dans le cadre de leurs fonctions.

Elles peuvent également être transmises aux catégories de destinataires suivantes :

• hébergeur et prestataires d'infrastructure informatique ;
• prestataire de paiement ;
• prestataire d'envoi d'e-mails ;
• prestataire de livraison ;
• outils de mesure d'audience ;
• plateformes publicitaires, uniquement lorsque les traceurs correspondants ont été acceptés ;
• prestataires techniques chargés de la maintenance ou de la sécurité ;
• comptable, conseil juridique ou assureur lorsque cela est nécessaire ;
• autorités administratives ou judiciaires lorsqu'une disposition légale l'impose.

Ces prestataires ne reçoivent que les données nécessaires à la réalisation de leurs missions.

6. Hébergement

Le Site est hébergé par :

Cloudflare peut traiter certaines données techniques nécessaires à l'hébergement, à la diffusion, à la protection et à la sécurisation du Site.

7. Transferts de données hors de l'Espace économique européen

Certains prestataires techniques, de paiement, d'analyse ou de publicité peuvent traiter des données depuis des pays situés en dehors de l'Espace économique européen, notamment les États-Unis.

Lorsque de tels transferts ont lieu, Cogniti veille à ce qu'ils reposent sur un mécanisme reconnu par la réglementation applicable, notamment :

• une décision d'adéquation de la Commission européenne ;
• le Cadre de protection des données UE–États-Unis, lorsqu'il est applicable au prestataire ;
• les clauses contractuelles types adoptées par la Commission européenne ;
• des mesures contractuelles, techniques ou organisationnelles complémentaires lorsque cela est nécessaire.

Des informations complémentaires peuvent être demandées à contact (at) cogniti (dot) fr .

8. Cookies et autres traceurs

Le Site peut utiliser des cookies ou technologies similaires.

Cookies strictement nécessaires

Ces cookies permettent notamment :

• d'afficher et de sécuriser le Site ;
• de conserver les choix essentiels de navigation ;
• de gérer une commande ou une session ;
• de mémoriser les choix exprimés dans le gestionnaire de cookies.

Ils peuvent être déposés sans consentement lorsqu'ils sont strictement nécessaires au fonctionnement du Site.

Cookies de mesure d'audience

Ils permettent de comprendre comment les visiteurs utilisent le Site et d'en améliorer le contenu et les performances.

Lorsqu'ils ne remplissent pas les conditions permettant une exemption, ils ne sont déposés qu'après consentement.

Cookies publicitaires

Ils permettent de mesurer l'efficacité des campagnes, de limiter la répétition des annonces et, le cas échéant, de proposer des publicités adaptées.

Ils ne sont déposés qu'après consentement.

La liste des cookies, leur fournisseur, leur finalité et leur durée sont disponibles dans le gestionnaire de cookies du Site.

La personne peut accepter, refuser ou modifier ses choix à tout moment depuis le lien « Gérer mes cookies » présent sur le Site. Le refus doit être aussi simple que l'acceptation.

9. Sécurité

Cogniti met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles adaptées aux risques afin de protéger les données personnelles, notamment :

• limitation et gestion des droits d'accès ;
• sécurisation des communications ;
• authentification des accès administratifs ;
• sauvegardes lorsque cela est nécessaire ;
• mises à jour de sécurité ;
• journalisation des événements techniques ;
• sélection de prestataires présentant des garanties suffisantes ;
• procédures de gestion des incidents et violations de données.

Malgré ces mesures, aucun système informatique ne peut garantir une sécurité absolue.

En cas de violation de données susceptible de présenter un risque pour les droits et libertés des personnes, Cogniti appliquera les obligations de notification prévues par la réglementation.

10. Droits des personnes

Dans les conditions prévues par la réglementation, chaque personne peut exercer les droits suivants :

• droit d'accès à ses données ;
• droit de rectification ;
• droit à l'effacement ;
• droit à la limitation du traitement ;
• droit d'opposition ;
• droit à la portabilité ;
• droit de retirer son consentement à tout moment ;
• droit de définir des directives relatives au sort de ses données après son décès.

Le retrait du consentement ne remet pas en cause la licéité des traitements réalisés avant ce retrait.

Les demandes peuvent être adressées :

Cogniti peut demander des informations complémentaires ou un justificatif d'identité uniquement lorsque cela est nécessaire pour vérifier l'identité de la personne et empêcher un accès frauduleux aux données.

Une réponse est apportée en principe dans un délai d'un mois. Ce délai peut être prolongé de deux mois lorsque la demande est complexe ou lorsque Cogniti reçoit un nombre important de demandes. La personne sera informée de cette prolongation et de ses motifs.

11. Réclamation auprès de la CNIL

Toute personne estimant que ses droits ne sont pas respectés peut introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés :

La réclamation peut également être déposée depuis le site de la CNIL (nouvel onglet).

12. Modification de la politique

La présente politique peut être modifiée afin de tenir compte des évolutions du Site, des services proposés, des prestataires utilisés ou de la réglementation.

La date de la dernière mise à jour figure en haut de la page. En cas de modification importante, une information spécifique pourra être affichée sur le Site ou adressée aux personnes concernées.

13. Contact

Pour toute question concernant cette politique ou l'utilisation des données personnelles :